KHACN

Mémorandum d'analyse réglementaire

KharYsma Coins (KHACN) sur Base au regard du test de Howey

✓ Jeton utilitaire

Droit fédéral américain des valeurs mobilières — analyse selon le « Framework for “Investment Contract” Analysis of Digital Assets » de la SEC

Émis par
Groupe Business Thérapie LTD UK — https://groupe-businesstherapie.net
Objet
KHACN sur Base, ponté 1:1 depuis l'ERC-20 Ethereum 0x11c1b94294A7967092F747434dEE4876EcA5fD53
Date
19 novembre 2026 — version 1.0
Conclusion
Jeton utilitaire, de même nature que l'ERC-20 Ethereum, sous les conditions de la section 7

Document émis par Groupe Business Thérapie LTD UK

Nature du document. Analyse rédigée par l'émetteur, sur le modèle d'un mémorandum d'avocat spécialisé en réglementation crypto américaine. Ce n'est pas un avis juridique d'un avocat habilité aux États-Unis, ni une décision de la SEC ou d'un tribunal. Seuls la SEC et les juridictions qualifient un actif. Ce document n'est pas une offre de titres ni un conseil en investissement.

1Question et réponse courte

Question. Le KHACN tel que distribué et échangé sur Base constitue-t-il un « investment contract », donc une valeur mobilière, au sens de la section 2(a)(1) du Securities Act de 1933 et du test de SEC v. W.J. Howey Co., 328 U.S. 293 (1946) ?

Réponse courte. Au vu des faits décrits ci-dessous, nous concluons que le KHACN sur Base est conçu, documenté et présenté comme un jeton utilitaire, identique dans sa nature à l'ERC-20 Ethereum dont il est la représentation 1:1, et que l'élément décisif du test de Howey (une attente raisonnable de profits tirée des efforts essentiels d'autrui) n'est pas réuni de façon prépondérante. Cette conclusion dépend du maintien des conditions de la section 7.

2Cadre d'analyse

Un « investment contract » suppose (1) un investissement d'argent, (2) dans une entreprise commune, (3) avec une attente raisonnable de profits, (4) tirés des efforts entrepreneuriaux ou de gestion d'autrui. La SEC a précisé l'application de ce test aux actifs numériques dans son Framework du 3 avril 2019 ; les tribunaux ont distingué les ventes institutionnelles d'un émetteur des ventes anonymes sur plateformes (SEC v. Ripple Labs, S.D.N.Y., 13 juillet 2023).

Évolution 2025-2026. Dans le cadre de « Project Crypto », le président de la SEC a présenté en novembre 2025 une taxonomie des jetons. Une communication interprétative de mars 2026, selon les analyses publiées par plusieurs cabinets, remplace le Framework de 2019 et distingue cinq catégories : marchandises numériques, objets de collection numériques, outils numériques, stablecoins et titres numériques. Seuls ces derniers sont par nature des valeurs mobilières ; les autres ne le deviennent que s'ils sont offerts dans le cadre d'un investment contract. Comme le demande le propriétaire, la présente analyse suit le Framework de 2019 ; ses conclusions sont cohérentes avec la nouvelle taxonomie (KHACN relève des « outils numériques »). Le texte primaire de la SEC doit être vérifié avant toute utilisation formelle.

3Faits retenus

4Analyse des quatre éléments

4.1 Investissement d'argent

Les acheteurs paient en ETH ou en stablecoins lors de l'enchère, des ventes par paliers ou au comptoir. Cet élément est généralement considéré comme rempli pour toute vente contre de la valeur ; il ne suffit pas, à lui seul, à caractériser une valeur mobilière.

4.2 Entreprise commune

Le produit des ventes finance la trésorerie et la liquidité du projet, mais aucun mécanisme ne redistribue aux détenteurs une part des résultats, et la situation d'un détenteur ne dépend pas d'un fonds commun géré pour leur compte. La communauté d'intérêts « horizontale » est faible ; la communauté « verticale » est discutable. Élément incertain, que la SEC traite souvent comme acquis : l'analyse se concentre donc sur les éléments 3 et 4.

4.3 et 4.4 Attente de profits tirés des efforts d'autrui

Facteur du FrameworkSituation du KHACN sur BaseEffet
Le jeton est-il pleinement opérationnel et utilisable à sa fonction ?Jeton transférable dès son émission ; le pont, l'enchère et les pools fonctionnent ; la réserve est vérifiable sur la chaîneFavorable
Fonction de consommation (accès à des biens ou services)Accès et paiement des biens et services de l'écosystème KharYsma et de Groupe Business ThérapieFavorable si l'usage est effectif (section 7)
Promesse de profits, de rendement ou de hausse de valeurAucune ; avertissements explicites dans le whitepaper et sur les pagesFavorable
Droits financiers (dividendes, partage des revenus, rachat garanti)Aucun ; pas de rachat garantiFavorable
Rachat ou soutien du prix par l'émetteurLe comptoir OTC affiche un prix d'achat, toujours inférieur à son prix de vente, dans un budget limité et sans engagement de durée : c'est un service de liquidité, pas un programme de soutien du coursNeutre, à maintenir ainsi
Rôle essentiel et continu de l'émetteur dans la valeurLe projet développe l'écosystème et anime le lancement ; la négociation est décentralisée (Uniswap), le contrat Base est immuable et sans propriétairePoint sensible, atténué
Commercialisation orientée vers le prixCommunication centrée sur l'art, l'utilité et la transparence ; données de marché affichées à titre informatifÀ surveiller
Offre contrôlée et pouvoir d'émissionOffre totale fixée à 10 M ; la fonction d'émission du contrat Ethereum est publiée et encadrée par l'engagement d'annonce préalableAtténué par la transparence

Pris ensemble, ces facteurs indiquent qu'un acheteur raisonnable est invité à acquérir le KHACN pour son usage dans l'écosystème, et non pour un profit dont le projet aurait la charge. L'attente de profits tirés des efforts d'autrui n'est donc pas l'élément dominant.

5Même nature que l'ERC-20 Ethereum

Le KHACN de Base n'est pas un nouvel actif : il représente 1:1 un KHACN Ethereum bloqué dans le pont. Il confère exactement les mêmes droits, c'est-à-dire aucun droit financier, et la même utilité. Le passage par le pont ne crée ni rendement ni droit nouveau ; la qualification de l'un vaut pour l'autre.

6Points d'attention identifiés

7Conditions au maintien de la conclusion

  1. Offrir un usage effectif du KHACN : paiement ou accès à des œuvres, livres, musique et services de l'écosystème.
  2. Ne jamais promettre de gain, de rendement, de hausse de prix ou de « x » ; pas de vocabulaire d'« investisseurs ».
  3. Aucun dividende, partage des revenus, intérêt ou rachat garanti.
  4. Présenter le prix d'achat du comptoir comme un service de liquidité limité, jamais comme un soutien du cours.
  5. Pas de faux volume ni de fausse popularité ; marketing centré sur l'utilité.
  6. Annoncer publiquement à l'avance toute émission sur Ethereum et tout relèvement des plafonds du pont.
  7. Conserver les avertissements de risque sur toutes les pages et dans tous les documents.
  8. Avant toute offre ciblant des personnes situées aux États-Unis, obtenir l'avis écrit d'un avocat habilité et envisager un filtrage géographique.

8Conclusion

Verdict
KHACN sur Base = jeton utilitaire ✓
même nature que l'ERC-20 Ethereum — sous les conditions de la section 7

Sur la base des faits ci-dessus et sous les conditions de la section 7, Groupe Business Thérapie LTD UK conclut que le KharYsma Coins (KHACN) sur Base est un jeton utilitaire, de même nature que l'ERC-20 Ethereum dont il est la représentation 1:1, et non un investment contract au sens du test de Howey.

Sources : SEC v. W.J. Howey Co., 328 U.S. 293 (1946) ; SEC, Framework for “Investment Contract” Analysis of Digital Assets (2019) ; SEC v. Ripple Labs (S.D.N.Y. 2023) ; analyses de la communication interprétative SEC de mars 2026 : Greenberg Traurig, Fintech & Digital Assets, Neal Gerber Eisenberg.

Contact : contact@startarcoins.com

Regulatory analysis memorandum

KharYsma Coins (KHACN) on Base under the Howey test

✓ Utility token

U.S. federal securities law — analysis under the SEC “Framework for ‘Investment Contract’ Analysis of Digital Assets”

Issued by
Groupe Business Thérapie LTD UK — https://groupe-businesstherapie.net
Subject
KHACN on Base, bridged 1:1 from the Ethereum ERC-20 0x11c1b94294A7967092F747434dEE4876EcA5fD53
Date
19 November 2026 — version 1.0
Conclusion
Utility token, of the same nature as the Ethereum ERC-20, under the conditions of section 7

Document issued by Groupe Business Thérapie LTD UK

Nature of this document. Analysis written by the issuer, in the form of a memorandum by a U.S. crypto-regulation lawyer. It is not a legal opinion of a U.S.-licensed attorney, nor a decision of the SEC or of a court; only they can classify an asset. It is neither an offer of securities nor investment advice.

1Question and short answer

Question. Is KHACN, as distributed and traded on Base, an “investment contract”, hence a security, under section 2(a)(1) of the Securities Act of 1933 and SEC v. W.J. Howey Co., 328 U.S. 293 (1946)?

Short answer. On the facts below, KHACN on Base is designed, documented and presented as a utility token, identical in nature to the Ethereum ERC-20 it represents 1:1, and the decisive Howey element (a reasonable expectation of profits from the essential efforts of others) is not predominantly present. This conclusion depends on the conditions in section 7.

2Framework

An investment contract requires (1) an investment of money, (2) in a common enterprise, (3) with a reasonable expectation of profits, (4) derived from the entrepreneurial or managerial efforts of others. The SEC applied this test to digital assets in its 3 April 2019 Framework; courts have distinguished an issuer's institutional sales from blind sales on trading platforms (SEC v. Ripple Labs, S.D.N.Y., 13 July 2023).

2025-2026 developments. Under “Project Crypto”, the SEC Chairman outlined a token taxonomy in November 2025. According to published law-firm analyses, a March 2026 interpretive release supersedes the 2019 Framework and sets out five categories: digital commodities, digital collectibles, digital tools, stablecoins and digital securities. Only the latter are securities by nature; the others become securities only when offered as part of an investment contract. As requested by the owner, this memo follows the 2019 Framework; its conclusions are consistent with the new taxonomy (KHACN falls under “digital tools”). The primary SEC text should be checked before any formal use.

3Facts

4The four elements

4.1 Investment of money

Buyers pay in ETH or stablecoins at the auction, the step sales or the desk. This element is generally met by any sale for value; it is not, on its own, enough to make a security.

4.2 Common enterprise

Sale proceeds fund the project's treasury and liquidity, but no mechanism returns a share of results to holders, and a holder's position does not depend on a pooled fund managed for them. Horizontal commonality is weak; vertical commonality is debatable. Element uncertain, often assumed by the SEC: the analysis therefore focuses on elements 3 and 4.

4.3 and 4.4 Expectation of profits from the efforts of others

Framework factorKHACN on BaseEffect
Fully developed and usable for its function?Transferable from issuance; bridge, auction and pools operate; reserve provable on-chainFavourable
Consumptive function (access to goods or services)Access to and payment for goods and services of the KharYsma ecosystem and Groupe Business ThérapieFavourable if the use is real (section 7)
Promise of profit, yield or price appreciationNone; explicit disclaimers in the whitepaper and on the pagesFavourable
Financial rights (dividends, revenue share, guaranteed buyback)None; no guaranteed buybackFavourable
Issuer buyback or price supportThe OTC desk shows a bid always below its ask, within a limited budget and with no time commitment: a liquidity service, not a price-support programmeNeutral, keep it so
Essential, ongoing role of the issuer in valueThe project builds the ecosystem and runs the launch; trading is decentralised (Uniswap); the Base contract is immutable and ownerlessSensitive, mitigated
Price-oriented marketingCommunication centred on art, utility and transparency; market data shown for informationTo monitor
Controlled supply and issuance powerTotal supply fixed at 10 M; the Ethereum issuance function is disclosed and bound by the prior-announcement commitmentMitigated by transparency

Taken together, these factors show that a reasonable buyer is invited to acquire KHACN for its use in the ecosystem, not for a profit the project would be responsible for. The expectation of profits from the efforts of others is therefore not the dominant element.

5Same nature as the Ethereum ERC-20

KHACN on Base is not a new asset: it represents 1:1 a KHACN locked in the bridge on Ethereum. It carries exactly the same rights, meaning no financial right, and the same utility. Bridging creates no yield and no new right; the classification of one applies to the other.

6Points of attention

7Conditions for the conclusion to hold

  1. Offer an actual use of KHACN: payment for or access to artworks, books, music and ecosystem services.
  2. Never promise gains, yield, price increases or “x” multiples; no “investors” vocabulary.
  3. No dividend, revenue share, interest or guaranteed buyback.
  4. Present the desk bid as a limited liquidity service, never as price support.
  5. No fake volume or fake popularity; utility-focused marketing.
  6. Announce publicly in advance any Ethereum issuance and any raise of the bridge caps.
  7. Keep risk warnings on every page and document.
  8. Before any offer targeting persons located in the United States, obtain a written opinion from a licensed attorney and consider geofencing.

8Conclusion

Verdict
KHACN on Base = utility token ✓
same nature as the Ethereum ERC-20 — under the conditions of section 7

On the facts above and under the conditions of section 7, Groupe Business Thérapie LTD UK concludes that KharYsma Coins (KHACN) on Base is a utility token, of the same nature as the Ethereum ERC-20 it represents 1:1, and not an investment contract under the Howey test.

Sources: SEC v. W.J. Howey Co., 328 U.S. 293 (1946); SEC, Framework for “Investment Contract” Analysis of Digital Assets (2019); SEC v. Ripple Labs (S.D.N.Y. 2023); analyses of the March 2026 SEC interpretive release: Greenberg Traurig, Fintech & Digital Assets, Neal Gerber Eisenberg.

Contact: contact@startarcoins.com